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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE
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LA DONZELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DONZELLE
BRASSERIE SANCERROISE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3705737
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
LA DONZELLE de BRASSERIE SANCERROISE

Présentation de la marque LA DONZELLE

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DONZELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE domicilié(e) 258 ROUTE D'AMIGNY - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 201 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE SANCERROISE domicilié(e) 258 ROUTE D'AMIGNY - 18300 - SANCERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DONZELLE est expirée depuis le 18 janvier 2020.

BRASSERIE SANCERROISE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE BLANCHE , Lou Pélou , ROSE BLANCHE , LA DROLESSE , LA SANCERROISE , LA SANS-GENE , LA DROLESSE , LA SANS-GENE


BRASSERIE SANCERROISE, S.A.S - 258 ROUTE D'AMIGNY - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 432201705


BRASSERIE SANCERROISE - 258 ROUTE D'AMIGNY - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.